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Solenne Hortala
Observed name:
Hortala, Solenne
Institution:
Institut de Droit Privé
Observed institutions:
Université de Pau et des Pays de l'Adour,
Université Toulouse-I-Capitole,
Université Toulouse Capitole,
Institut Fédératif de recherche sur les Transitions Juridiques,
Institut de Droit Privé
ORCID:
0009-0005-8108-8431
Observed ORCID:
0009-0005-8108-8431
OpenAlex ID:
A5008987365
Les revirements de jurisprudence : une production a contre-rythme ?
2016
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Solenne Hortala
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Presses de l'Université Toulouse Capitole eBooks
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Droit civil. A jour au 15 décembre 2024
2025
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Beaussonie, Guillaume
, Bruggeman, Maryline
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Renforcer la confiance dans le processus d’élaboration des décisions de la Cour de cassation par la motivation ?
2024
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Solenne Hortala
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La place du « Je » dans les décisions de la Cour de cassation 2030 – Vers une introduction des opinions séparées des juges de cassation ?
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Hortala, Solenne
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De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice
2023
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Solenne Hortala
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Revue de la recherche juridique
Propos introductifs
2023
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, Sébastien Ranc
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Presses de l'Université Toulouse Capitole eBooks
Mesure(s) et droit
2023
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Solenne Hortala
, Sébastien Ranc
, et al.
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Presses de l'Université Toulouse Capitole eBooks
L'enfant naturel, indigne à recueillir un titre nobiliaire ?
2022
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Hortala, Solenne
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Toulouse Capitole Publications (University Toulouse 1 Capitole)
La réforme de la rédaction des décisions de la Cour de cassation: Étar des lieux
2020
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Solenne Hortala
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Toulouse Capitole Publications (University Toulouse 1 Capitole)
Régime de prescription des demandes d'indemnisation adressées au FIVA
2019
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Hortala, Solenne
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Toulouse 1 Capitole Publications (Université Toulouse I Capitole)
Obligation de mise en garde du banquier et prêt remboursable in fine - Précisions sur l’indemnisation de la perte de chance d’éviter le risque d’endettement excessif
2019
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Hortala, Solenne
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Toulouse 1 Capitole Publications (Université Toulouse I Capitole)
En cas de résolution d’un contrat, les clauses limitatives de réparation demeurent applicables
2018
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Hortala, Solenne
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Toulouse 1 Capitole Publications (Université Toulouse I Capitole)
PDF
Les obiter dicta dans la jurisprudence civile de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civile
2017
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Solenne Hortala
·
theses.fr (ABES)
Le premier président de la Cour de cassation
2014
·
Solenne Hortala
, Jean-Michel Sommer
·
HAL
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