Get started
Author

Jean Rhéaume

OpenAlex ID: A5009295248
La cession générale de créances commerciales à titre de garantie comme contrat de « fiducia » en droit québécois, français et anglais
2005 · Jean Rhéaume · Les Cahiers de droit · 2
PDF
Daigle : un oubli des questions de droit civil et constitutionnel ?
2019 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit · 1
PDF
Human Rights and Human Nature
2016 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit · 1
PDF
Michel FILION, Droit des associations, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1986, 373p., ISBN 2-89073-565-6, et Votre association, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1986, 192p., ISBN 2-89073-562-1.
1988 · Jean Rhéaume · Les Cahiers de droit · 1
PDF
Michel Filion, Les principes généraux du droit et de la justice. Principes universels, 2e éd., Lévis, Michel Filion, 2024, 401 p., ISBN : 978-2-9215-12-21-3.
2025 · Jean Rhéaume · Les Cahiers de droit
À propos de l’affaire Vérificateur général du Canada : commentaires sur les documents du cabinet et la protection de leur caractère confidentiel par convention constitutionnelle
2019 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
L’accès aux documents du Cabinet en vue du contrôle parlementaire des finances publiques : deuxième épisode de l’affaire Vérificateur général du Canada
2019 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
À propos des Études de sociologie du droit et de l’éthique. Guy Rocher, Études de sociologie du droit et de l’éthique, Montréal, Les Éditions Thémis, 1996, xix + 327 p., ISBN 2-89400-070-7
1998 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
L’environnement — à quel prix ? Ejan Mackaay et Hélène Trudeau (dir.), L’environnement — à quel prix ?, Actes du colloque conjoint des Facultés de droit de l’Université de Poitiers et de l’Université de Montréal tenu en septembre 1994, Les Éditions Thémis et Faculté de droit, Université de Montréal, 1995, xix + 509 pages, ISBN 2-89400-063-4
1996 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
Marie-Josée Bernardi, Le droit à la santé du foetus au Canada, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1995, xxii + 258 pages, ISBN 2-89400-055-3
1995 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
Nouvelle édition du Droit constitutionnel. Henri Brun et Guy Tremblay, Droit constitutionnel, 2 éd., Cowansville, Québec, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1990, xvii + 1232 pages. ISBN : 2-89073-736-5
1991 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
Gérald-A. Beaudoin (sous la direction), Ainsi évolue la Charte, (Actes de la Conférence de l’Association du Barreau canadien tenue à Toronto en mars 1989), Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1990, 374 pages, ISBN 2-89073-749-7 Collectif, L’Église à l’épreuve de la Révolution. Actes de l’Association des juristes catholiques poitevins, Paris, Téqui, 1989, 113 p., ISBN : 2-85244-957-9 Collectif, La laïcité au défi de la modernité, (sous la direction de J.-B. d’Onorio), Paris, Téqui, 1990, 247 p., ISBN : 2-85244-989-7 Gérard Druesne, Droit matériel et politiques de la communauté européenne, Paris, Coll. Droit fondamental, Presses universitaires de France, 1986, 416 pages, ISBN 2-13-039651-8 Emmanuel Gaillard, Dominique Carreau et William L. Lee, Le Marché Unique Européen, Études internationales, Éditions A. Pédone, Paris, 1989, 286 pages, ISBN 2-233-00201-6 Rachel Grondin, Les infractions contre la personne et contre les biens, Collection Bleue, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur Ltée, 1988, 145 pages, ISBN 2-89127-083-5 Rachel Grondin, Les infractions contre la personne et contre les biens, Collection Bleue, 2 édition, Montréal, Édition Wilson & Lafleur Ltée, 1990, 174 pages, ISBN 2-89127-162-9 Louise Lévesque, L’acte de fiducie, Collection Minerve, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1991, 244 pages, ISBN 2-89073-765-9 The Markland Policy Group, Disarmament’s Missing Dimension: A U.N. Agency to Administer Treaties, Science for Peace \ Samuel Stevens, Toronto 1990, 150 pages, ISBN 0-88866-635-7
1991 · Jean Rhéaume, Dominique Le Tourneau, et al. · Revue générale de droit
PDF
Denis Tallon, Donald Harris (sous la direction de), Le contrat aujourd’hui : comparaisons franco-anglaises, Collection Bibliothèque de droit privé, Tome CXCVI, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 443 pages, ISBN 2-275-00856-X
1990 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
Douglass T. MACELLVEN, Legal Research Handbook, 2 éd., Toronto, Butterworths, 1986, 411 p., ISBN 0-409-84779-8.
1988 · Jean Rhéaume · Les Cahiers de droit
PDF
Léo Ducharme, Précis de la preuve, 3 édition, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1986, 317 pages, ISBN 2-89127-053-3 Léo Ducharme, L’administration de la preuve, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1986, 264 pages, ISBN 2-89127-052-5
1988 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
Paul Martel, avec la collaboration de Georges A. Lebel et Luc Martel, La corporation sans but lucratif au Québec, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur Martel Ltée, 1987, pagination par partie et par chapitre, ISBN 2-920831-02-X
1987 · Jean Rhéaume · Revue générale de droit
PDF
Works count: 16
Citation count: 5
H-index: 1
I10-index:
Year
Topic
Type