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Claude Antoine

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Rapport par M. Leleu de La Ville-aux-Bois sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 27 août 1791

1888 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Décret relatif à la navigation des rivières de Juine et d’Essonnes, lors de la séance du 13 septembre 1791

1888 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Lecture par M. Leleu de La Ville-aux-Bois d’une adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791

1888 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Décret rétablissant le service des postes à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791

1887 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Ajout sur décret du 10 février 1791 de la restitution de vaisselle d'argent saisie à Cavalaire, lors de la séance du 14 mars 1791

1886 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Décret concernant une saisie de piastres à Cavalaire, lors de la séance du 10 février 1791

1886 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Lecture de trois lettres du régiment de Lauzun, de la ville d'Alençon et de celle de Riom, lors de la séance du 26 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Renvoi au comité militaire de l'adresse des maréchaux de logis, brigadiers et dragons du régiment de la Reine, en garnison à Laon, lors de la séance du 11 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Adresse de la commune de La Fère rendant hommage à l'Assemblée, lors de la séance du 24 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Ouverture de la séance du 28 janvier 1791, adoption des procès-verbaux du 27 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Adresse du directoire du district de Château-Thierry sur les mesures prises envers un écrit incendiaire contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 17 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris au sujet de la constitution civile du clergé, lors de la séance du 7 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Lettre de M. Agier, président du tribunal provisoire établi en vertu de la loi du 5 décembre 1790, sur ses travaux, lors de la séance du 25 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Adresses diverses, lors de la séance du 8 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Lettre de la Société des amis de la Constitution monarchique, lors de la séance du 27 janvier 1791

1885 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Rapport de M. Leleu sur l'affaire d'Huningue, lors de la séance du 21 octobre 1790

1884 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Motion de M. Leleu de la Ville-aux-Bois sur le régiment des dragons de la reine, lors de la séance du 19 juin 1790

1883 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

Don patriotique de M. Leleu de La Ville-aux-Bois, au nom de la communauté d'Urcel, lors de la séance du 6 février 1790 au soir

1880 · Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine · Archives Parlementaires de la Révolution Française

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