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Françoise Sempé
Observed names:
Françoise Sempé,
François Sempe,
Sempe, Francoise,
Sempé, Françoise
Institutions:
Université de Pau et des Pays de l'Adour,
Institut Fédératif de recherche sur les Transitions Juridiques
Observed institutions:
Université de Pau et des Pays de l'Adour,
Institut Fédératif de recherche sur les Transitions Juridiques
OpenAlex ID:
A5043601127
III. Coopération entre collectivités territoriales
2011
·
Françoise Sempé
·
Droit et gestion des collectivités territoriales
·
4
2. Jurisprudence administrative. Centre d'études des collectivités locales
2001
·
Jean-Claude Douence
, Andrée Coudevylle
, et al.
·
Annuaire des collectivités locales
·
2
III. Coopération entre collectivités territoriales
2014
·
Françoise Sempé
·
Droit et gestion des collectivités territoriales
·
1
Question prioritaire de constitutionnalité et intercommunalité
2014
·
Françoise Sempé
·
Dialnet (Universidad de la Rioja)
·
1
III . Coopération entre collectivités territoriales
2009
·
Françoise Sempé
·
Droit et gestion des collectivités territoriales
·
1
2. Jurisprudence administrative
1998
·
Jean-Claude Douence
, Antoine Bourrel
, et al.
·
Annuaire des collectivités locales
·
1
6. Jurisprudence administrative
1996
·
Jean-Claude Douence
, Antoine Bourrel
, et al.
·
Annuaire des collectivités locales
·
1
6. Jurisprudence administrative
1994
·
Andrée Coudevylle
, Jean-Claude Douence
, et al.
·
Annuaire des collectivités locales
·
1
CE 7 juil. 2022, n° 460445 Association de défense de La Chapelle-Basse-Mer et autres publié au Recueil Lebon,
2022
·
Sempé, Françoise
·
HAL
I. Institutions
2019
·
Douence, Maylis
, Sempé, Françoise
·
Cairn.info
V. Contentieux
2019
·
Douence, Maylis
, Sempé, Françoise
, et al.
·
Cairn.info
Présentation
2019
·
Douence, Maylis
, Bon, Pierre
, et al.
·
Cairn.info
III. Coopération entre collectivités territoriales
2019
·
Douence, Maylis
, Sempé, Françoise
·
Cairn.info
Les conventions territoriales d'exercice concerté des compétences
2017
·
Sempé, Françoise
·
HAL
I. Institutions
2017
·
Françoise Sempé
·
Droit et gestion des collectivités territoriales
III. Coopération entre collectivités territoriales
2017
·
Françoise Sempé
·
Droit et gestion des collectivités territoriales
L’élection de l’unique conseiller communautaire représentant une commune entre deux élections
2017
·
Sempé, Françoise
·
HAL
Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales
2016
·
Sempé, Françoise
·
HAL
I. Institutions
2016
·
Françoise Sempé
·
Droit et gestion des collectivités territoriales
III. Coopération entre collectivités territoriales
2016
·
Françoise Sempé
·
Droit et gestion des collectivités territoriales
Code Général des Collectivités Territoriales, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Information et Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations
2016
·
Sempé, Françoise
·
HAL
III. Coopération entre collectivités territoriales
2016
·
Douence, Jean-Claude
, Sempé, Françoise
·
Cairn.info
Droit et gestion des collectivités territoriales 2015
2015
·
Françoise Sempé
·
Le Moniteur eBooks
Droit et gestion des collectivités territoriales 2015
2015
·
Françoise Sempé
·
Le Moniteur eBooks
Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations
2015
·
Sempé, Françoise
·
HAL
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