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Alice Fuchs-Cessot

Observed names: Alice FUCHS-CESSOT, Fuchs-Cessot, Alice

Institution: Université Paris 8

Observed institution: Université Paris 8

ORCID: 0009-0000-3919-8972

Observed ORCID: 0009-0000-3919-8972

OpenAlex ID: A5074491411

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2026 · Fuchs-Cessot, Alice · HAL

La réforme fiscale : une opportunité pour le développement urbain au Brésil

2024 · Alice Fuchs-Cessot, Lise Vieira da Costa Tupiassu Merlin, et al. · Revista Jurídica da Presidência

Délai raisonnable et contrôle des organismes HLM

2021 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

L'article 55 de la loi SRU : une main de velours dans un gant de fer

2020 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

Obligation de résultat et comportement du titulaire DALO

2020 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

Exemption de quotas de logements sociaux : les communes à la merci du Premier ministre ?

2020 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

Les deux types de plafonnement du supplément de loyer de solidarité

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2020 · Ninon Forster, Alice Fuchs-Cessot · HAL

Vente de logements sociaux : à quand la fin de la cacophonie ?

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Organismes HLM : en avant toute sur les bureaux et les commerces ?

2019 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

Les paris de la loi ELAN en matière de logement social

2019 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

La notion de « territoire touristique » À l’épreuve du droit

2018 · Alice FUCHS-CESSOT · Presses de l'Université Laval eBooks

Les personnes âgées d'outre-mer, ces oubliées de la République

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Compétence Habitat : le partage entre commune et intercommunalité

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Offices de tourisme : les lois MAPTAM, NOTRe et Montagne accouchent d'une souris !

2017 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

Le droit au logement et le droit de l’urbanisme

2017 · Fuchs-Cessot, Alice · HAL

13 % de logements sociaux : le plafond de verre de la loi SRU ?

2016 · Fuchs-Cessot, Alice · HAL

« Les impacts de la loi ASV du 28 décembre 2015 sur l’habitat intermédiaire des personnes âgées »: codirection de l’étude réalisée par le SERDEAUT

2016 · Fuchs-Cessot, Alice · HAL

L’article 55 de la loi SRU

2016 · Fuchs-Cessot, Alice · HAL

Les quotas de logements sociaux en France

2016 · Fuchs-Cessot, Alice · HAL

Le rôle des associations dans la mise en œuvre du droit au logement en Île-de-France

2015 · Fuchs-Cessot, Alice, Brouant, J-P. · HAL

Collectivités locales, logement social et développement durable

2015 · Fuchs-Cessot, Alice · HAL

Les communes touristiques en pleine tourmente législative

2014 · Laurence Jégouzo, Alice Fuchs-Cessot · HAL

Est-il impossible de vendre rapidement un chemin rural qui n'est plus utilisé par le public ?

2013 · Alice Fuchs-Cessot · HAL

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