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Marc L. Pelletier

Observed names: M L Pelletier, Marc Pelletier, Marc-L. Pelletier, Pelletier, Marc
OpenAlex ID: A5082991795
Recherche qualitative, recherche quantitative : expressions injustifiées
1994 · Marc L. Pelletier, Marthe Demers · Revue des sciences de l éducation · 16
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Soft Systems Methodology and Problem Framing: Development of an Environmental Problem Solving Model Respecting a New Emergent Reflexive Paradigm
1997 · Benoît Gauthier, Louise Guilbert, et al. · Canadian journal of environmental education · 8
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
2013 · Pierre-François Racine, Michel Lascombe, et al. · Revue française de droit constitutionnel · 3
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Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d’un outil processuel sui generis
2021 · Emmanuel Cartier, Vanessa Barbé, et al. · Titre VII · 2
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Un modèle d’observation en sciences de la nature
2009 · Jacques Faguy, Marc-L. Pelletier · Revue des sciences de l éducation · 1
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Développement de compétences en résolution de problèmes environnementaux dans un contexte africain
2000 · Benoit Gauthier, Louise Guilbert, et al. · Canadian Journal of Development Studies/Revue canadienne d études du développement · 1
Le contrôle de constitutionnalité et l’évolution de la protection du contribuable
2024 · Marc Pelletier · Titre VII
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L'éthique fiscale
2024 · Marc Pelletier
Principe d'égalité devant les charges publiques et article 123 bis du CGI : l'agonie des présomptions irréfragables
2017 · Pelletier, Marc · HAL
Actes du Colloque « La marge en droit public »
2016 · Pelletier, Marc, Iten, Jean-Louis, et al. · HAL
Opposabilité à l'Administration d'une règle de prescription de son droit de reprise résultant d'une circulaire du ministère de l'urbanisme
2013 · Pelletier, Marc · HAL
Taxation forfaitaire du train de vie : premier mode d'emploi de la jurisprudence Boisselier
2012 · Pelletier, Marc · HAL
Attitudes des futures enseignantes du primaire àl’égard des sciences
2009 · Thérèse Des Lierres, Marthe Demers, et al. · Revue des sciences de l éducation
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Le redevable et la restitution des aides sous forme fiscale
2008 · Pelletier, Marc · HAL
L'expression obligatoire en langue française : une garantie des élus, membres de l'assemblée de la Polynésie française
2007 · Pelletier, Marc · HAL
Existe-t-il une approche post-moderne de la fiscalité?. L'exemple de la CSG
2002 · Marc Pelletier · Archives de philosophie du droit
[Not Available].
1989 · J Faguy, M L Pelletier · PubMed
Works count: 17
Citation count: 31
H-index: 3
I10-index: 1
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