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Eric Desfougères

Observed names: Desfougeres, Eric, Desfougères, Eric, Éric Desfougères

Observed institution: Université de Haute-Alsace

OpenAlex ID: A5087951084

Risques technologiques et risques naturels : retour sur l'année 2024-2025

2025 · Tardif, Anthony, Arbousset, Hervé, et al. · HAL

L'encadrement juridique des risques liés aux transports du futur

2024 · Desfougeres, Eric · HAL

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La conduite sous imprégnation alcoolique, fait personnel de nature à détacher l’accident du service

2023 · Desfougères, Eric · HAL

Cas d’école d’exonération de la responsabilité du transporteur routier de marchandises pour barrages filtrants

2023 · Desfougères, Eric · HAL

Chronique de jurisprudence française en matière de responsabilité dans le domaine du transport routier

2022 · Desfougères, Eric · HAL

Le droit des transports peut-il encore servir de précurseur à toute la responsabilité civile ?

2015 · Desfougeres, Eric · HAL

Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015

2015 · Lacroix, Caroline, Arbousset, Herve, et al. · HAL

Responsabilité partagée à l’occasion d’un accident lors d’une croisière fluviale : une décision remarquable à double titre ! Commentaire Cass. Civ. 1ère 16 avril 2015

2015 · Desfougeres, Eric · HAL

Responsabilité du transporteur aérien de personnes : la Cour de Cassation ramène les pieds sur terre grâce au lien de causalité. Commentaire de 2 arrêts Cass. Civ. 1ère 15 janvier 2014

2014 · Desfougeres, Eric · HAL

Accident de trajet d’un fonctionnaire en dépit d’un départ anticipé. Commentaire C.E. 17 janvier 2014 Ministre du Budget c. A.

2014 · Desfougeres, Eric · HAL

Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014

2014 · Lacroix, Caroline, Arbousset, Herve, et al. · HAL

Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013

2013 · Lacroix, Caroline, Arbousset, Herve, et al. · HAL

Passagers handicapés : un droit d’embarquement à bord d’un aéronef, sans accompagnateur, désormais garanti par le juge. Commentaire C.A. Paris 5 février 2013

2013 · Desfougeres, Eric · HAL

Responsabilité extracontractuelle de la SNCF du fait de la chute d’un passager d’un train après une erreur de direction. Commentaire Cass. Civ. 1ère 1er décembre 2011 et C.A. Chambéry 30 mars 2010

2012 · Desfougeres, Eric · HAL

Accident de tram : la station tribunal correctionnel est aussi desservie. Commentaire T.G.I. Nantes 21 septembre 2011

2012 · Desfougeres, Eric · HAL

Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012

2011 · Lacroix, Caroline, Arbousset, Herve, et al. · HAL

Le Droit des Transports à l’épreuve des catastrophes

2011 · Desfougeres, Eric · HAL

Un siècle de tribulations incessantes en matière d’obligation de sécurité dans le transport de personnes

2011 · Desfougères, Eric · HAL

Incompatibilité de la loi du 19 juillet 1977 avec l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme

1999 · Eric Desfougères · HAL

Le contrôle des campagnes électorales par les autorités administratives indépendantes

1997 · Éric Desfougères

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