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Institut de recherche en propriété intellectuelle

Homepage: irpi.fr
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OpenAlex ID: I4405256008
Seed dispersal by pygmy chimpanzees (Pan paniscus): A preliminary report
1986 · Genichi Idani · Primates · 50
La procédure dans les droits de propriété intellectuelle
2016 · Jean-Christophe Galloux · Revue internationale de droit économique · 3
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Droit de la propriété industrielle
2003 · Galloux, Jean-Christophe, Azéma, Jacques · HAL · 2
Le nouveau dispositif anti evergreening dans le domaine pharmaceutique
2026 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
L'harmonisation et la simplification des procédures devant l'INPI
2026 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
Le droit de priorité
2026 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
Le nouveau règlement d'exemption pour les accords de transfert de technologie no 2006/877 du 16 avril 2026 et ses lignes directrices
2026 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
Droit des dessins ou modèles interne, communautaire et de l'Union
2026 · Galloux, Jean-Christophe, Kamina, Pascal · HAL
Droit de la propriété industrielle: (dir. Jacques Azéma, Nicolas Bouche, Jean-Christophe Galloux)
2026 · Bouche, Nicolas, Galloux, Jean-Christophe · HAL
L'entrée en vigueur de l'accord se rapportant à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, adopté à New York le 19 juin 2023
2026 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
Le règlement (UE) 2025/2645 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2025 relatif à l'octroi de licences obligatoires pour la gestion de crises et modifiant le règlement no 816/2006, entré en vigueur le 1er janvier 2026
2026 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
L'interprétation des revendications
2026 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
Majorité requise pour une modification de statuts de SARL : qui peut le plus ne peut pas le moins
2026 · Hébrard, Clémentine · HAL
Compétence internationale en matière de validité du brevet : clarifications apportées par la CJUE
2025 · Jelonek, Lucas · HAL
Withdrawal of an opt-out: the Court of Appeal’s interpretation of the UPCA
2025 · Jelonek, Lucas · HAL
Droit des créations techniques [Chronique]
2025 · Galloux, Jean-Christophe, Gisclard, Thibault, et al. · HAL
Propos conclusifs du colloque "Politique et géopolitique de l'immatériel" [Actes de colloque]
2024 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
First substantive decision by the Paris Local Division of the UPC
2024 · Jelonek, Lucas · HAL
Droit de priorité : un dessin ou modèle peut-il cacher un brevet ?: Cour de Justice de l’Union européenne, 27 février 202 4 , aff. C -382/21, The KaiKai Company Jaeger Wichmann GbR c./ EUIPO
2024 · Jelonek, Lucas · HAL
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First Procedural Order on a request for review of an order for preservation of evidence by the Paris Local Division Paris of the UPC
2024 · Jelonek, Lucas, Agé, Sabine, et al. · HAL
JUB : compétence, concurrence et conflits
2024 · Chiariny, Anne-Catherine, Jelonek, Lucas · HAL
1 The role of EPO Boards of Appeal in shaping of patent law in Europe
2023 · Jean-Christophe Galloux · De Gruyter eBooks
Les marques semi-figuratives sont « T(r)op Solid » pour l’exception de référence nécessaire ! - CA Paris, 17 mars 2023, RG n°22/11624, marque TopSolid
2023 · de FEYDEAU, Gabriel · HAL
Photographie libre de droits… mis à part le droit moral ! – CA Rennes, chambre 1, 17 janvier 2023, RG n° 20/05121
2023 · Cédolin, Alice · HAL
Some shortcomings of the UPC system
2023 · Galloux, Jean-Christophe · HAL
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