Le procureur entre l’ordre public et les justiciables : plaintes, procès-verbaux et poursuites pénales à Dijon à la fin du XIXe siècle
Year: 2005
Type: article
Abstract: L’analyse du registre d’entrée des plaintes et procès-verbaux du parquet de Dijon est riche d’enseignements quant au rôle du ministère public dans le processus pénal. Au delà du grand nombre d’affaires classées, cet article montre que le procureur privilégie avant tout le maintien de l’ordre public, avec une rigueur perceptible à l’égard des infractions commises par les jeunes, les sans domicile et les ouvriers. Conduisant cette politique sous la pression des justiciables qui souhaitent une justice de défense des biens et d’apaisement des conflits, le parquet est amené à composer avec les populations par le biais du renvoi en simple police des affaires mineures (violences légères) et par la voie de l’arrangement.
Source: Crime Histoire et Sociétés
DOI: 10.4000/chs.384
Author: Jean-Claude Farcy
Language: French
Subfield: History
Field: Arts and Humanities
Domain: Social Sciences
Open Access status: bronze
OpenAlex ID: W2001100436