Year: 2008
Type: article
Abstract: Séance administrative.18 juillet 1952.La séance administrative se tient sous la présidence du Prof. Michaud (Lausanne).Différentes questions sont mises à l'ordre du jour : Révision des statuts.Situation financière.Lieu et date de la prochaine conférence.Publication des travaux de la Société.Election du Comité directeur international.1° Révision des statuts.Le Prof. Roulet, secrétaire, donne lecture des nouveaux statuts, article par article.L'article 1 est admis sans discussion.L'article 2 est admis sous réserves : le Secrétaire général est chargé de mener les pourparlers tendant à faire reconnaître le siège social de la Société en Suisse.L'article 3 est admis.A l'occasion de l'article 4, le Prof. Dubois (Anvers) demande : « La dernière phrase est-elle fort claire : l'élection des membres du comité est valable pour 3 ans, sauf pour le Secrétaire général ?Je comprends très bien que l'idée est de prolonger le mandat de ce dernier, mais, pour éviter que ceci ne soit mal com pris, ne pourrait-on préciser ?» Le Prof. Roulet (Bâle) répond que l'article suivant complète cet articles, puisqu'il spécifie que le Secrétariat général est une organisation permanente.Le Prof. Cachera (Paris) partage l'avis du Prof. Dubois.Le Prof. Maisin (Louvain) propose que la phrase soit complétée comme suit : « sauf pour le Secrétaire général dont le mandat peut être prolongé après 3 ans et est renouvelable après chaque période triennale ». « Je pense, aujoule-til, qu'il faut distinguer entre le Secrétariat général et le Secrétaire général.» L'amendement de M. Maisin est repoussé par 15 voix contre 10.Les articles 4, 5, 6 et 7 sont admis sans discussion.Au sujet de l'article 8, le Prof. Maisin (Louvain) demande : « Pensez-vous qu'il est légal de faire contrôler vos comptes par deux membres ' ?Ne faudrait-il pas un contrôleur, un réviseur ?» Le Prof. Nicod (Lausanne) répond : « Comme le siège social est en Suisse, les habitudes suisses peuvent tout naturellement entrer en ligne de compte.En Suisse deux membres sont nommés par l'assemblée et révisent même séance tenante.Cela ne pose pas de problème d'autant plus que nous n'aurons jamais de grosse fortune.» L'article 8 est donc admis.Les articles 9, 10 et 11 sont admis sans discussion.Le Président propose alors de voter sur les nouveaux statuts dans leur ensemble ; ceux-ci sont admis à l'unanimité.
DOI: 10.1159/000160293
Authors: F.O. McCallum, B.A. Briody, K.W. Essen, A. Lembke, G.W.A. Dick, A.W. Gledhill, F. Wewalka, L.E. Glynn, Franz Büchner, A. Werthemann, S. Amano, E. Rissel, Michel Mosinger, Aimé Pellissier, C.D. De Langen, R. Cachera, Sheila Sherlock, H. Voegt, L. Schalm, L. Brull, G. Barac, G.A. Martini, Aimé Pellissier, Erik Ryssing, Katerina Rhodes, R. Aub, K.R. Hill, J.L. Stafford, Octavio De Magalhães, Jacques M. May, A. Dubois, P.G. Janssens, J.Chr. Siim., R. Devignat, B. Babudieri, M. Austoni, H. Hamperl, Magarinos Torres, Rudolf Jaffé, F. Blanc, Sven Rubarth, B.J. Mansens, R.B. Griffiths, Martin Odin, K. Weinbren, Henry Dible, I.N. Dubin, Jean H. Gerende, H.F. Smetana, H. Hamperl, H.E. Bock, F. Laumen, K. Hübner, N.M. Larin, Anna-Lisa Obel, Robert A. Moore, Johannes Clemmesen, Erkki Saxén, Niels Dungal, J. Firket, L. Michaud, J. Goosens
Language: English
Field: Social Sciences
Domain: Social Sciences
Open Access status: bronze
OpenAlex ID: W4245690668